Sa gouvernance

Sa gouvernance

Présentation

L’association Sauvegarde 13 a pour objet, dans le respect de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant et de son projet associatif en vigueur, la participation à la mise en œuvre des politiques publiques visant à l’accueil, la prise en charge et l’accompagnement des personnes en situation de handicap, des mineurs et jeunes majeurs en danger et de la petite enfance.

Les organes décisionnels à compétence générale sont les assemblées générales, le conseil d’administration et le conseil de direction.

L’association veille à la représentation dans son conseil d’administration  et dans son conseil de direction de membres adhérents qualifiés dans chacun de nos domaines d’activités.


L’assemblée générale ordinaire

Elle se réunit au moins une fois par an sur convocation du président de l’association ou à la demande de plus d’un tiers de ses membre ou de la la moitié des membres de son conseil d’administration. Son ordre du jour est fixé par le conseil d’administration.


Le conseil d’administration

 

Il est composé de 15 à 35 membres élus parmi les membres adhérents personnes physiques ayant adhéré à la Charte de l’administrateur et signé la Convention d’engagements réciproques de Sauvegarde 13 pour un mandat de trois ans. Les mandats sont renouvelables.

Le conseil d’administration se réunit au moins trois fois par an sur convocation du Président ou sur demande du quart de ses membres ayant voix délibératives.

La liste de ses membres

Le Conseil d’administration de Sauvegarde 13 a souhaité la mise en place de quatre commissions techniques fonctionnant en groupes de travail composés d’administrateurs : Communication, Juridique, Bâtiments, Travaux et Patrimoine, Finances et Fonds de dotation.


Le conseil de direction

C’est l’organe exécutif de l’association. Il est chargé de la gestion et de l’administration permanente de l’association dans le cadre des décisions prises par l’assemblée générale et le conseil d’administration. Il dispose à cet effet de tous les pouvoirs nécessaires à cette mission.

En particulier, le conseil de direction :

  • veille à l’application des lois et règlements,
  • veille à la défense des intérêts de l’association face, ou avec le concours de toutes administrations, collectivités territoriales, fédérations d’associations et autres associations,
  • prépare les comptes et bilans et les propositions budgétaires à soumettre au conseil d’administration,
  • prépare et modifie le règlement intérieur à soumettre au conseil d’administration,
  • saisit le conseil d’administration de toute question qu’il croît utile,
  • autorise le Président à négocier et signer toutes les conventions autres que celles de gestion courante qui sont de sa compétence exclusive.
  • désigne les responsables et les membres des commissions parmi les administrateurs en fonction de leurs compétences,
  • désigne les administrateurs membres des Comités de pôle,
  • propose au conseil d’administration la nomination du directeur général.

Il est composé de sept à onze membres dont ceux constituant la bureau et auxquels se rajoutent les adjoints au secrétaire général et au trésorier ainsi que les administrateurs référents des comités de dialogue et coordination.
Il se réunit au moins une fois par mois ou plus sur convocation du président qui en établit l’ordre du jour.

M. Jean-Marc Chapus
Président de l’association,
administrateur référent du siège social
M. Olivier Roche
Vice-président
M. Alain Cormerais
Secrétaire général
et administrateur référent dispositif Enfance Handicap
M. Gérard Ausset
Trésorier

M. Alfred Mattio
Trésorier-adjoint

Mme Monique Piteau-Delord
  Administratrice référente dispositif Protection de l’enfant
Mme Anny Blancard
Administratrice référente dispositif Hébergement et accueil de jour
Mme Roselyne ROSAS
Administratrice référente dispositif Petite enfance
M. Serge Bonello
Administrateur référent dispositif Insertion professionnelle et formation
M. Gérard Ausset
Administrateur référent Hébergement, milieu ouvert et soins
M. Olivier Roche
Administrateur référent dispositif Travail protégé
M. Marc Monchaux
Directeur général

Peuvent être invités par le Président :
les présidents des commissions techniques et/ou toute personne jugée utile.